Conditions d’utilisation

Bienvenue sur Kosmētikos Agora !

Les présentes conditions générales de vente et d'utilisation (les « Conditions ») s'appliquent à toute visite du site kosmetikosagora.com (le « Site ») et à toute commande passée par un consommateur auprès de Kosmētikos Agora. Dans ce texte, « nous » désigne Kosmētikos Agora et « vous » désigne le visiteur ou le client.

Ces Conditions sont accessibles à tout moment depuis le pied de page du Site et depuis la page de paiement, aux côtés de nos autres politiques. En validant votre commande, vous reconnaissez en avoir pris connaissance et les accepter. Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de votre commande. Elles sont rédigées en français, langue qui prévaut sur toute traduction.

Article 1 – Qui sommes-nous ?

Kosmētikos Agora, SASU au capital de 100 €, siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France. RCS Paris 942 450 420 – SIRET 942 450 420 00016 – TVA intracommunautaire FR25942450420.

Service client : contactmail@kosmetikosagora.com – +33 (0)7 67 09 32 27.

Le Site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande. Directeur de la publication : Miguel Rodriguez Amaro.

Article 2 – Accès au Site et compte client

Pour passer commande, vous devez être majeur(e) et capable de contracter. Un mineur ne peut utiliser le Site que sous la responsabilité de ses parents ou représentants légaux.

Les informations que vous fournissez (identité, e-mail, adresses, paiement) doivent être exactes et à jour. Si vous créez un compte, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants ; votre compte est personnel et ne peut pas être cédé.

Article 3 – Nos produits

Nos produits sont des produits cosmétiques conformes au Règlement (CE) n° 1223/2009. Chaque fiche produit indique ses caractéristiques essentielles, sa liste complète d'ingrédients (INCI), son mode d'emploi et ses précautions d'emploi. Lisez-les avant l'achat, notamment en cas d'allergie connue.

Nous vous recommandons de tester tout nouveau produit sur une petite zone de peau (pli du coude) 24 à 48 heures avant la première utilisation. En cas de réaction, cessez l'utilisation et demandez l'avis d'un professionnel de santé. Nos produits ne sont pas des médicaments ; les conseils publiés sur le Site ne remplacent pas un avis médical. Conservez les produits à l'abri de la chaleur et de la lumière et respectez la durée d'utilisation après ouverture (PAO) indiquée sur l'emballage.

Les photos sont aussi fidèles que possible, mais les couleurs peuvent varier selon votre écran. Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Nous pouvons limiter les quantités par commande afin de servir le plus grand nombre de clients.

Article 4 – Commande

Vous composez votre panier, vérifiez son contenu, le prix total et les frais de livraison, corrigez d'éventuelles erreurs, puis validez votre commande en cliquant sur le bouton « Commande avec obligation de paiement » (ou équivalent). Le contrat est conclu à la réception de votre paiement. Nous vous envoyons ensuite un e-mail de confirmation reprenant le détail de la commande et les présentes Conditions.

Nous pouvons refuser ou annuler une commande uniquement pour un motif légitime : paiement refusé, suspicion de fraude, quantités anormales, ou litige antérieur non réglé. Si un produit se révèle indisponible après votre commande, nous vous en informons et vous remboursons la somme correspondante au plus tard dans les 14 jours.

Nos produits sont vendus pour un usage personnel. La revente commerciale n'est pas autorisée sans accord préalable ; les professionnels peuvent nous contacter pour une offre dédiée.

Pour toute commande d'un montant égal ou supérieur à 120 €, nous conservons le contrat pendant 10 ans et vous pouvez y accéder sur simple demande (articles L213-1 et D213-1 du Code de la consommation).

Article 5 – Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA incluse), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont affichés avant la validation de la commande. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande.

Lors d'une réduction de prix, le prix de référence affiché est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédant la réduction (article L112-1-1 du Code de la consommation).

Sur le Site, nous acceptons : Carte Bancaire, Visa, Mastercard, American Express, Apple Pay, Shop Pay et PayPal. Le paiement est sécurisé et débité à la validation de la commande ; nous n'avons jamais accès à vos données bancaires.

Pour les commandes passées en dehors du Site (Click & Collect, commandes par e-mail), nous acceptons également le virement bancaire et Wero. Lors des ventes en personne (événements, salons, remise en main propre), nous acceptons en outre les espèces et la carte bancaire via terminal de paiement (SumUp). Les produits sont expédiés ou remis après réception du paiement.

Article 6 – Livraison

Les zones, modes, tarifs et délais de livraison sont précisés dans notre Politique d'expédition et avant la validation de la commande. À défaut de date indiquée, nous livrons au plus tard 30 jours après la commande (article L216-1).

En cas de retard, vous pouvez nous demander par e-mail de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable ; si la livraison n'intervient pas dans ce délai, vous pouvez annuler la commande et être remboursé(e) dans les 14 jours (articles L216-6 et L216-7).

Le risque de perte ou d'endommagement vous est transféré lorsque vous, ou la personne que vous avez désignée, prenez physiquement possession des produits (article L216-4). Si un colis arrive abîmé ou incomplet, merci de nous écrire avec des photos dans les meilleurs délais afin que nous puissions vous aider et agir auprès du transporteur.

Article 7 – Droit de rétractation

Vous disposez de 14 jours à compter de la réception des produits pour vous rétracter, sans avoir à justifier de motif (article L221-18). Pour l'exercer, envoyez-nous une déclaration claire (par exemple le formulaire ci-dessous) à contactmail@kosmetikosagora.com, via notre page Contact ou à notre adresse postale.

Produits ouverts ou utilisés. Nos produits ne comportent pas de scellé de sécurité : le droit de rétractation s'applique donc à tous nos produits, y compris après ouverture. Toutefois, votre responsabilité est engagée en cas de dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon fonctionnement (article L221-23). Vous pouvez examiner l'emballage et le flacon comme vous le feriez en boutique ; en revanche, un produit cosmétique ouvert, appliqué ou utilisé ne peut plus être revendu pour des raisons d'hygiène. Dans ce cas, le montant remboursé est diminué de la dépréciation constatée, qui peut atteindre la totalité du prix du produit concerné (remboursement de 0 € pour ce produit). Les produits retournés intacts sont remboursés intégralement.

Retour des produits. Renvoyez les produits au plus tard 14 jours après nous avoir informés de votre décision, en suivant les instructions que nous vous communiquons. Les frais de retour sont à notre charge.

Remboursement. Nous remboursons les sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux (sur la base du mode de livraison standard), déduction faite le cas échéant de la dépréciation prévue ci-dessus, au plus tard 14 jours après avoir été informés de votre décision. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à la réception des produits ou de la preuve de leur expédition. En cas de dépréciation, nous vous en indiquons le montant et le motif, photos à l'appui. Le remboursement est effectué avec le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande, sauf accord contraire de votre part.

Plus de détails dans notre Politique de remboursement.

Formulaire de rétractation (à compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter) :

À l'attention de Kosmētikos Agora, 60 rue François 1er, 75008 Paris – contactmail@kosmetikosagora.com : Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : – Commandé le / reçu le : – Numéro de commande : – Nom du consommateur : – Adresse du consommateur : – Signature du consommateur (uniquement en cas de notification sur papier) : – Date :

Article 8 – Garanties légales

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés. Pour les mettre en œuvre, contactez-nous à contactmail@kosmetikosagora.com.

Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.

Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.

Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si : 1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ; 2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ; 3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ; 4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.

Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.

Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.

Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.

Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pour une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

Article 9 – Responsabilité

Nous sommes responsables de la bonne exécution de votre commande, dans les conditions prévues par la loi. Aucune clause des présentes Conditions ne limite vos droits légaux ni notre responsabilité en cas de dommage corporel ou de faute de notre part.

Notre responsabilité ne peut pas être engagée en cas d'utilisation d'un produit non conforme à son mode d'emploi ou à ses précautions d'emploi, de fait d'un tiers ou de force majeure. Nous faisons nos meilleurs efforts pour que le Site soit accessible et exempt d'erreurs, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente (maintenance, incidents techniques).

Si vous utilisez le Site en violation des présentes Conditions ou de la loi, vous êtes responsable des dommages que vous causez à Kosmētikos Agora ou à des tiers.

Article 10 – Erreurs d'affichage

Malgré notre vigilance, une erreur peut apparaître sur le Site (description, disponibilité, prix). En cas d'erreur de prix manifeste (prix dérisoire sans rapport avec la valeur réelle du produit), nous pouvons annuler la commande concernée : nous vous prévenons par e-mail et vous remboursons intégralement dans les meilleurs délais.

Article 11 – Avis clients et contenus que vous publiez

Toute personne peut déposer un avis sur nos produits, soit via le lien personnalisé envoyé par e-mail après un achat sur le Site, soit directement sur la fiche produit. La mention « Vérifié » apparaît sur les avis déposés via ce lien personnalisé, qui permet de rattacher l'avis à un achat effectué sur le Site. L'absence de cette mention signifie seulement que l'achat n'a pas été vérifié de cette manière (par exemple pour un avis laissé directement sur la fiche produit) ; elle ne signifie pas que l'avis n'émane pas d'un client. Les avis sont publiés automatiquement dès leur dépôt et affichés par ordre chronologique (du plus récent au plus ancien) avec leur date. Nous nous réservons le droit de les modérer, au moment de leur publication ou après, afin de retirer les contenus illicites, injurieux, diffamatoires, hors sujet, publicitaires ou contenant des données personnelles. Un avis n'est jamais retiré au seul motif qu'il est négatif ; l'auteur d'un avis retiré en est informé avec le motif du retrait. Les avis, y compris ceux sollicités par e-mail, ne donnent lieu à aucune contrepartie (articles L111-7-2 et D111-17 du Code de la consommation).

En publiant un avis, une photo ou tout autre contenu, vous garantissez en être l'auteur, que ce contenu est sincère et qu'il ne porte atteinte aux droits de personne. Vous nous autorisez à le reproduire et à le diffuser gratuitement, sur le Site, nos réseaux sociaux et nos supports de communication, dans le monde entier, pour une durée de 5 ans, avec mention de votre prénom ou pseudonyme. Vous pouvez demander à tout moment le retrait de votre contenu en nous écrivant. Nous pouvons refuser ou retirer tout contenu illicite ou contraire aux présentes Conditions.

Article 12 – Propriété intellectuelle

La marque, le logo, les noms de produits, les textes, photos, vidéos et le design du Site sont la propriété de Kosmētikos Agora ou de ses partenaires et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans notre autorisation écrite préalable est interdite, sauf usage privé. Les marques de tiers citées sur le Site (dont Shopify) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Article 13 – Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le Site de manière loyale et licite. Il est notamment interdit : de perturber son fonctionnement ou de contourner ses dispositifs de sécurité ; d'y introduire des virus ou du code malveillant ; d'en extraire le contenu de manière automatisée (robots, scraping) ; de collecter les données d'autres utilisateurs ; d'usurper l'identité d'autrui ; de publier des contenus injurieux, diffamatoires ou publicitaires non sollicités. En cas de manquement grave, nous pouvons suspendre ou supprimer votre compte, après vous en avoir informé(e) sauf urgence, sans que cela affecte les commandes déjà payées.

Article 14 – Outils et liens de tiers

Le Site peut proposer des outils fournis par des tiers (paiement, avis, messagerie, etc.) ou des liens vers d'autres sites. Ces services sont soumis à leurs propres conditions ; nous ne contrôlons pas le contenu des sites tiers.

Le Site est hébergé et fonctionne grâce à la plateforme Shopify. Les ventes sont toutefois conclues directement entre vous et Kosmētikos Agora : Shopify n'est pas partie au contrat de vente.

Article 15 – Données personnelles

Nous traitons vos données personnelles conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, comme décrit dans notre Politique de confidentialité. Certaines données sont également traitées par Shopify (politique de confidentialité de Shopify) et par nos prestataires, dont certains peuvent être situés hors de l'Union européenne avec des garanties appropriées.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité, que vous pouvez exercer à contactmail@kosmetikosagora.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr) et vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel (www.bloctel.gouv.fr).

Article 16 – Modification des Conditions

Nous pouvons modifier les présentes Conditions à tout moment ; la version en vigueur est toujours consultable sur cette page. Chaque commande reste régie par les Conditions acceptées au moment où elle a été passée.

Article 17 – Dispositions diverses

Si une clause des présentes Conditions est jugée nulle, les autres clauses restent applicables. Le fait de ne pas se prévaloir d'une clause ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement. En cas de doute sur le sens d'une clause, l'interprétation la plus favorable au consommateur prévaut (article L211-1). Nous pouvons transférer le contrat à un tiers (par exemple en cas de cession de l'activité), à condition que vos droits n'en soient pas réduits ; vous en serez informé(e). Les titres des articles sont indiqués pour faciliter la lecture.

Article 18 – Service client, médiation et litiges

Pour toute question ou réclamation, contactez notre service client : contactmail@kosmetikosagora.com – +33 (0)7 67 09 32 27 – page Contact – 60 rue François 1er, 75008 Paris. Nous nous efforçons de répondre sous 48 heures ouvrées.

Si votre réclamation écrite n'a pas abouti, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons, dans un délai d'un an à compter de votre réclamation écrite auprès de nous (articles L612-1 et suivants) : Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris – site internet : www.cm2c.net, sur lequel vous pouvez déposer votre réclamation en ligne.

Les présentes Conditions sont soumises au droit français. Si vous résidez dans un autre pays de l'Union européenne, vous conservez la protection des dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence. À défaut d'accord amiable, vous pouvez saisir, à votre choix, la juridiction du lieu où vous demeuriez au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, ou toute autre juridiction compétente selon la loi (article R631-3).